Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et de ses adjoints' (page 11)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Herblain le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande propriétaire
Demande envoyée à Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-Jourdain 86112-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

En retard (plus de 30 jours)

note de frais maire de Thann
Demande envoyée à Mairie - Thann le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatif - Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Monts d'Aunay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Chambourcy le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire de Neuilly-Plaisance Mr.Demuynck
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais et du RIP
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Argenton-sur-Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)