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Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
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Note de frais et factures des événements de réception
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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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