Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 8)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Réponse de Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menthon-Saint-Bernard le .

Très en retard

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement