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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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