Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 11)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie