Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 18)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .
Erreur lors de l'envoi
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue