Demandes similaires à 'Notes de Frais - Maire' (page 19)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Rivière-Pilote le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Président du conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Withdrawn by the requester

Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Demande justificatifs note de frais
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Recours amiable envoyé à SYTRAL Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue