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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

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Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie de Lomme le .

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Demande de communication des notes de frais de Mme la Maire Présidente
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

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Notes de frais - Maire de Pertuis
Demande envoyée à Mairie - Pertuis le .

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