Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 19)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du maire au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bondoufle le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de notes de frais engagées et remboursées au maire de Montreuil-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-sur-Mer le .
En retard (plus de 30 jours)
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .
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