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Bonjour, je vous conseille d'utiliser la fonction "faire un recours" pour demander une réponse avant transmission à la CADA. Bien à vous Samuel
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
État des indemnités
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemn...
Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère monsieur, madame, Nous vous remercions pour votre réponse. Nous savons que des propositions ont été envoyées à la mairie d'Oullins fin 202...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Ma Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos 4è demande de communication de différents documents administratifs afférente à l’agenda de l’exé...
Demqnde données comptage circulation
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Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...