Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .
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a.verard wasn't found at mairie-deville-les-rouen.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Neuville le .
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loigne-sur-mayenne wasn't found at chateaugontier.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Annecy-le-Vieux le .
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mpsidimoussa wasn't found at mairie-annecy-le-vieux.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Sainte-Maxence le .
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sophie.dhoury wasn't found at pontsaintemaxence.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-des-Mortiers le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
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Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
En retard (plus de 30 jours)
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+reques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .
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michele.bruyere wasn't found at mairiepse.fr.
dada+request-21910-3....
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .
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smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-39713-9. ....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+request-39460-c. . . Office 36...
Your message to [Mairie - Brumath request email] couldn't be delivered.
info wasn't found at brumath.fr.
dada+request-35355-1. . . Office 365 info
A...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Your message to [Centre local des uvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen request email] couldn't be delivered.
ru-rapierre.agen wasn't...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .
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dgs wasn't found at ville-crangevrier.fr.
dada+request-38526-b....
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Dannes
([Mairie - Dannes request email])
Th...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Mélamare
([Mairie - Mélamare request email])...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .
Information non détenue
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous invite à consulter le lien suivant :
[1]https://www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
Vous devriez y trouve...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...