Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques' (page 9)

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Moriville le .

Très en retard

Demqnde données comptage circulation
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Aboutie

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Fermetures administratives (archives)
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Recours amiable envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Demande envoyée à Mairie - Troyes le .

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie