Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubessagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussière-Poitevine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barbant le .

Très en retard

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blandouet-Saint Jean le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sevrey le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bannans le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Genest-Saint-Isle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuvic 19148-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guénin le .

En retard (plus de 30 jours)