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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réponse de INRIA le .

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Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

De de NIR
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Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
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Saisine CADA en cours

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochessauve le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malroy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juvigny-sous-Andaine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Furchhausen le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Georges-sur-Allier le .

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Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Demande note de frais Maire de muret
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Refusé