Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubrometz le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Piblange le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vourey le .

En retard (plus de 30 jours)

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le .

Waiting clarification

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement