Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burbach le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corme-Royal le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Asfeld le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacépède le .

Très en retard

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hémévillers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Aurillac le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andouillé le .

Très en retard

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wœrth le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gundolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutter le .

En retard (plus de 30 jours)