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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boz le .

Très en retard

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Mairie - Larbey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nousse le .

Très en retard

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Flamengrie 59232-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Espalion le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-le-Vieux 71469-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pradinas le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laissac-Sévérac l'Eglise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bordères-et-Lamensans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleville-sur-Meuse le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement