Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Angoulême le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Géraudot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-sur-Yerre le .

Très en retard

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le .

En retard (plus de 30 jours)

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lesneven le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baincthun le .

En retard (plus de 30 jours)

documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)