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Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaussin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-des-Gâts le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Budling le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
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Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bernos-Beaulac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussières 42029-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

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