Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Aboutie

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard