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Erreur lors de l'envoi
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Réponse de Mairie - Marcilly-la-Campagne le .
Très en retard
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Réponse de Mairie - Cogolin le .
Saisine CADA en cours
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement