Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .
Information non détenue
Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Réponse de Mairie - Murato le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
En attente de classement
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .
Aboutie
Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
En attente de classement
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .
Information non détenue
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie