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Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

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Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

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Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

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Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Réponse de Mairie - Brumath le .

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Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambarès-et-Lagrave le .

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Note de frais - Maire
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Réponse de Mairie - Colombes le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel privé Provelite Académie (Montreuil) le .

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étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

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convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

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Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Liste de logement HLM vacants
Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le .

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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Pilote Arborescences (Bry-sur-Marne) le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Blaesheim le .

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frais de notre du Maire de LOCHES
Réponse de Mairie - Loches le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de garçons Merkaz Hatorah (Gagny) le .

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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

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Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .

En attente de réponse

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

Aboutie