Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Domont le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arthies le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Gros-Morne le .

Erreur lors de l'envoi

Frais de Mandat - Président de l'Intercommunalité
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .

En attente de classement

Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Rivière-Pilote le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orly le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Breuil-le-Vert le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Châteaudun le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plaisir le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bora-Bora le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-le-Moutier le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

En attente de classement