Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thoux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-sur-Cher le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durmignat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Radegonde 33468-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pleumartin le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lafage le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Claville-Motteville le .

Très en retard

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maclou-de-Folleville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Emlingen le .

Très en retard

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)