Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coublanc 71148-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaudon-Norante le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baron 71021-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bérain le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niedersteinbach le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Merfy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niort le .

Information non détenue

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courtillers le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Très en retard

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bény-sur-Mer le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Augne le .

Très en retard