Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brannay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadours le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Erreur lors de l'envoi

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

Très en retard

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antilly 57024-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arbéost le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

Très en retard

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - René le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie