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Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

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Réponse de Mairie - Montbrison le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

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Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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Réponse de Mairie - Bouzanville le .

Refusé

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Aulnat le .

Aboutie

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard