Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Essey-lès-Nancy le .
Information non détenue
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie