Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miramont-de-Quercy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-de-Valentane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernois-lès-Vesvres le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cézan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouvresse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgras le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aussonce le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richerenches le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plou le .

Très en retard

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie