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Réponse de Mairie - Caudan le .

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Notes de frais et justificatifs
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Chapelle-Gaugain le .

Très en retard