Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-des-Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Genest-Saint-Isle le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le .
En retard (plus de 30 jours)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .
Très en retard
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie