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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Information non détenue

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Détenteurs de la dette publique
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Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Mittainvilliers-Vérigny le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le .

Très en retard

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le .

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Réponse de Mairie - Berg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Geoirs le .

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Réponse de Mairie - Neulliac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Châtellerault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Brantes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ingwiller le .

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