Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gundolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souligné-Flacé le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .

Information non détenue

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Couterne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Haleine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andel le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Quentin-sur-Nohain le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vivy le .

En retard (plus de 30 jours)

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie