Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nougaroulet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully 60624-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biziat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Costes-Gozon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puginier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boussey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bernières le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En retard (plus de 30 jours)

coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée