Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .
Très en retard
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .
Très en retard
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - San-Gavino-di-Tenda le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard