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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pluherlin le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Réponse de Mairie - Bouvron 44023-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .

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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Reims le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Locmalo le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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