Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vascoeuil le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bretenières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Méard le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Groupe scolaire Alliance Rachi (Paris) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaufour-Notre-Dame le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tacoignières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Mure le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)