Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sapois 39503-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bettrechies le .

En retard (plus de 30 jours)

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .

Erreur lors de l'envoi

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Souffelweyersheim le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lunery le .

Refusé

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Servance-Miellin le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhoumois le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours