Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Liste des notes de frais et frais de restauration
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blagnac le .

Saisine CADA en cours

Dispositif de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Pantin le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Seclin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Très en retard

Les notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Maripasoula le .

Erreur lors de l'envoi

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Frais de Mandat - Président de l'Intercommunalité
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Planguenoual le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Isigny-le-Buat le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-Saint-Pierre le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

Saisine CADA en cours

convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi