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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Oignies le .

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Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Valençay le .

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Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

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Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

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