Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Savenay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Oignies le .

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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

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nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Musette berjalienne est elle une association ?
Réponse de Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) - Isère le .

Withdrawn by the requester

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Valençay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement