Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argancy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Houilles le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Savine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larbey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nousse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Raon-l'Étape le .

Très en retard

Demande de renseignement
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue