Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amilly 28006-01 le .

Très en retard

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Geoirs le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques d'Aire-sur-L'Adour le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Biscarrosse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Dax le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mimizan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Morcenx le .

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