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Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flavin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gundolsheim le .

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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Narrosse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gotein-Libarrenx le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaas le .

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