Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touquin le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-les-Ribouts le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plancherine le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Agnan 81236-01 le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Autretot le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue