Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Longwy le .

Très en retard.

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .

En attente de clarification

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bernay le .

Très en retard.

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Chambéry le .

Très en retard.

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Afin d'obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l'ave...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bayonne-Anglet le .

En attente de classement

Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers. Vot...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Pau le .

Très en retard.

Si vous êtes un usager particulier, merci d'utiliser désormais votre messagerie sécurisée pour contacter votre service des impôts des particuliers. Vot...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé.

Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Pôle d'Appui aux Enquêtes Hôtel des Finances du Prado 22 rue Borde 13285 Marseille ced...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Châteauroux le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Feurs le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Louviers le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Montdidier le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Moûtiers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Péronne le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Mirande le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques des Andelys le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques du Blanc le .

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Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Avignon le .

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