Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étais le .

Très en retard

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thaix le .

Très en retard

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maël-Pestivien le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vraiville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bourgonce le .

Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

Aboutie

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhoumois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amendeuix-Oneix le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Halsou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manglieu le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie