Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémolat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voujeaucourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burlioncourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Goulier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soueix-Rogalle le .

Très en retard

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Royans le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guénin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brandon le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hœdic le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue