Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frapelle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jussarupt le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luigny le .

Très en retard

Echanges avec la société Two-I
Réponse de Mairie - Woippy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val de Drôme le .

Très en retard

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richerenches le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Langy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Parly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roynac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menoncourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .

En retard (plus de 30 jours)