Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Creuse le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Buis-sur-Damville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Grandvilliers le .
Très en retard
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie